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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT
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INOVFRUIT LE FRUIT AUTREMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVFRUIT LE FRUIT AUTREMENT
INOVFRUIT, SAS

Numéro de dépôt :
4104727
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2024
INOVFRUIT LE FRUIT AUTREMENT de INOVFRUIT

Présentation de la marque INOVFRUIT LE FRUIT AUTREMENT

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOVFRUIT LE FRUIT AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOVFRUIT domicilié(e) 4 RUE DU PERIGORD - 24260 - MUSSIDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 453 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOVFRUIT, M. Guy Hervé JEAN domicilié(e) 4 RUE DU PERIGORD - 24260 - MUSSIDAN - France.

La marque INOVFRUIT LE FRUIT AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29 30 31 32 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVFRUIT LE FRUIT AUTREMENT est expirée depuis le 10 juillet 2024.

INOVFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : DEMOS , DEMMOS


INOVFRUIT, SAS - 4 RUE DU PERIGORD - 24260 - MUSSIDAN - France - SIREN 522453273


INOVFRUIT, M. Guy Hervé JEAN - 4 RUE DU PERIGORD - 24260 - MUSSIDAN - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 11 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°782480 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Inscription le 29 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787736 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-29

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.